Mentions légales

La société :

Nom : SaIn Baumann-Hautin
Gérant : Sandrine Baumann-Hautin
Adresse : 13 rue de Buzanval – 60 000 Beauvais

Tél : 06 82 05 29 63
Mail : contact@sain-patisserie-sante.fr
SIRET : 902604792 00017
Capital de : 1 000 euros

Conception du site www.sain-patisserie-sante.fr :

OZIDEES Studio – Création graphique et site web
www.ozidees.com

Le Site www.sain-patisserie-sante.fr est hébergé par :

Le site sain-patisserie-sante.fr est hébergé par o2switch, EURL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France, joignable par le moyen suivant : 0444446040.

Propriété intellectuelle :

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la XXXXXX, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Confidentialité et protection des données personnelles :

Conformément à la loi informatique et libertés N° 78-17 du 06 janvier 1978, vous pouvez à tout moment modifier ou supprimer les renseignements liés à votre inscription.
Ces informations vous concernant étant confidentielles, la société
SaIn Baumann-Hautin s’engage à les protéger. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés”). Vous pouvez exercer ce droit directement en nous contactant :  contact@sain-patisserie-sante.fr ou adressant un courrier à : SaIn Baumann-Hautin – 13 rue de BUzanval 60 000 Beauvais n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

Crédits photos :

Agence Typic et Sain Baumann-Hautin